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Section 11.1 - Remorques - PNBV inférieur à 4536 Kg
LES RENSEIGNEMENTS SUIVANTS SONT SUJETS À MODIFICATION SANS PRÉAVIS - TRANSPORTS CANADA ET LE REGISTRAIRE DES VÉHICULES IMPORTÉS NE PEUVENT EN GARANTIR SON EXACTITUDE. Édition du 19/Avril/2024
Toutes les marques de remorque
| ADMISSIBLES | INADMISSIBLES | NOTES |
|---|---|---|
|
États-Unis seulement
Tous les remorques avec PNBV inférieur à 4536 kg Les remorques sont admissibles au programme du RVI à condition qu'elles ne répondent pas aux critères dans la colonne inadmissible |
Les remorques sans Numéro d'identification du véhicule (NIV) valide et lisible à 17 caractères issue par le fabricant sont inadmissibles
Les remorques sans étiquette de conformité aux normes fédérales FMVSS des États-Unis ou une déclaration équivalente valide du fabricant sont inadmissibles |
Voir la section des EXPLICATIONS GÉNÉRALES
Exemples typique de remorques : remorques utilitaires remorques fermés pour cargo remorques à châssis surbaissés remorques avec freins à air comprimé roulottes roulottes à sellette « fifth wheel » remorques pour chevaux ou bétail remorques pour bateaux chariots porte-automobile compresseurs à air fendoirs à bois déchiqueteurs mobiles |
- Date de modification :
- 2024-04-19