Gestion et rapports ministériels

Architecture d'alignement des programmes (AAP)

L'architecture d’alignement des programmes se veut un répertoire de tous les programmes de Transports Canada. Elle comprend la description des rapports logiques entre les programmes, et entre les programmes et les résultats stratégiques ciblés. L'AAP représente le document de départ pour l'établissement d'une Structure de gestion des ressources et des résultats. Cliquez ici pour consulter l'Architecture d'alignement des programmes.

Rapport sur les plans et priorités (RPP)

Le Rapport fait état de l'orientation générale du Ministère et ses priorités, activités et les ressources associées pour les trois prochains exercices. Cliquez ici pour consulter le Rapport sur les plans et priorités

Rapport ministériel sur le rendement (RMR)

Le Rapport ministériel sur le rendement fourni des renseignements complets et crédibles sur la situation financière et non financière du ministère, fait la preuve de l'optimisation des ressources et d'une saine gestion, sert de fondement au dialogue entre les Canadiens et leur gouvernement et refléte la planification interne et les systèmes de mesure du rendement d'un ministère qui sont basés sur son AAP, et qui y sont conformes. Cliquez ici pour consulter le Rapport ministériel sur le rendement (RMR).

Rapports financiers trimestriels - Compte rendu soulignant les résultats, les risques et les changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes pour le trimestre clos le 31 décembre 2011

Ce rapport trimestriel a été préparé par la direction en utilisant une comptabilité axée sur les dépenses conformément aux conventions comptables du Conseil du Trésor. L'état des autorisations joint à ce rapport inclut les autorisations de dépenser de Transports Canada accordées par le Parlement et utilisées par le ministère, de manière cohérente avec le budget principal des dépenses et les budgets supplémentaires des dépenses (B) pour l'exercice terminé le 2011-2012. Ce rapport financier trimestriel a été préparé en utilisant un référentiel à usage particulier conçu pour répondre aux besoins d'information financière à l'égard de l'utilisation des autorisations de dépenser.  Ce rapport trimestriel doit être lu en conjonction avec le budget principal des dépenses et les budgets supplémentaires des dépenses et en tenant compte des précédents rapports financiers trimestriels de l’exercice en cours. Cliquez ici pour consulter le Compte rendu soulignant les résultats, les risques et les changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes pour le trimestre clos le 31 décembre 2011.

États financiers prospectifs de Transports Canada (non vérifiés) - Exercice se terminant le 31 mars 2013

La direction a établi les états financiers prospectifs selon les conventions comptables du Conseil du Trésor, qui sont conformes aux principes comptables généralement reconnus du Canada pour le secteur public. L'information financière prospective est présentée aux fins de la partie III du budget des dépenses (Rapport sur les plans et les priorités), et sera incluse dans le Rapport ministériel sur le rendement de Transports Canada aux fins de comparaison avec les résultats réels. Cliquez ici pour consulter les États financiers prospectifs de Transports Canada (non vérifiés) - Exercice se terminant le 31 mars 2013.

États financiers de Transports Canada pour l’exercice terminé le 31 mars 2011 (non vérifiés)

Ces états financiers rendent compte de la manière dont le ministère administre ses activités. La responsabilité de l'intégrité et de l'objectivité des états financiers ci-joints pour l'exercice terminé le 31 mars 2011 et toute l'information figurant dans ces états incombe à la direction du ministère. Ces états financiers ont été préparés par la direction conformément aux conventions comptables du Conseil du Trésor, qui sont conformes aux principes comptables généralement reconnus du Canada pour le secteur public. Cliquez ici pour consulter les États financiers de Transports Canada pour l’exercice terminé le 31 mars 2011.

Guide de l'analyse coûts-avantages à Transports Canada

Le guide porte sur l'analyse coûts-avantages de projets relatifs aux transports. Il donne des conseils pratiques sur les façons d'évaluer le bien-fondé d'autres propositions de dépense selon l'analyse coûts-avantages. On présente des exemples tirés de différents projets de Transports Canada. Au besoin, le guide traite de la justification de certains éléments clés relatifs à l'analyse coûts-avantages.Cliquez ici pour consulter le Guide de l'analyse coûts-avantages à Transports Canada.

Rapports de la vérification interne

Suivant l'exigence de rendre l'information accessible au public dans les deux langues officielles, Transports Canada fait en sorte que tous les rapports de vérification interne soient affichés sur l'Internet conformément à l'esprit des Lois sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels. Cliquez ici pour consulter les Rapports de la vérification interne.

Rapports d'évaluation ministériels

Ce site fournit des renseignements sur SEM, les services que nous proposons et des rapports d'évaluation complets. Il regorge d'informations et de ressources utiles aux gestionnaires pour la mise en œuvre de la gestion axée sur les résultats et le traitement du processus d'évaluation. Cliquez ici pour consulter les Rapports d'évaluation ministériels.

Environnement de la GI/TI à Transports Canada 2011-2012

Transports Canada a pour mission d'élaborer et d'administrer les politiques, les règlements et les services afin que le système de transport canadien soit moderne, efficace, fiable, sécuritaire et abordable, ce qui est essentiel à la consolidation de la croissance et de la prospérité du Canada. Le Ministère est composé de groupes travaillant au siège social d'Ottawa et dans cinq régions, ainsi que dans ses Centres de services. Cliquez ici pour consulter le rapport Environnement de la GI/TI 2011-2012 à Transports Canada.

Plan stratégique et d’investissement en GI/TI Exercices financiers 2009-2010 à 2012-2013 Version pour les fournisseurs

Avec l'évolution rapide des technologies de l'information et de communication, la venue de la mondialisation et le passage à une économie fondée sur la connaissance, la gestion de l'information (GI) et la technologie de l'information (TI) sont cruciales pour aider le gouvernement fédéral et ses ministères à fournir des programmes et des services aux citoyens, aux communautés d'intérêts et aux entreprises..Cliquez ici pour consulter le Plan stratégique et d'investissement en GI-TI Exercices financiers 2009-2010 à 2012-2013- Version pour les fournisseurs.