Publications de la sécurité des routes et des véhicules automobiles

Cette liste ne comprend pas les renseignements réglementaires, tels que les actes, les règlements, les méthodes d'essai ou les documents de normes techniques.  Pour une liste des ces documents veuillez vous reporter à la page Renseignements sur la réglementation.

Les titres peuvent se retrouver sous plus d'un sujet.

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Le contrôle électronique de la stabilité

• Le contrôle électronique de la stabilité
  (2007) TP 14651 Dispositifs de sécurité automobiles VS 200701
  • Ce dépliant explique ce qu'est l'ESC, pourquoi vous devriez l'avoir et comment vous pouvez vérifier si un véhicule l'a déjà.
    
    3 lettres pour sauver votre vie : ESC - Contrôle électronique de la stabilité

Dispositif de frein anti-blocage ABS

• Ce que vous devez savoir au sujet du ... dispositif de frein anti-blocage ABS
  (1997). TP 13082

Dispositifs de retenue d'enfant

• Avis relatifs aux dispositifs de retenue d'enfant et coussins d'appoint
• Comment protéger les enfants dans les véhicules équipés de sacs gonflables latéraux
  (2000), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2000-06 F
• Étude sur l'utilisabilité du dispositif universel d'ancrages des ensembles de retenue d'enfants dans les autobus scolaires et les véhicules à passagers
  (2007), TP 14702
• Protégeons nos enfants : En voiture 1-2-3-4 
  (Révisé 2006) TP14337F
• Le transport de bébés et d'enfants qui ont des besoins spéciaux dans des véhicules particuliers : Guide de pratiques exemplaires pour les professionnels de la santé
  (2008), TP 14772

Sécurité routière

• Sécurité routière au Canada
  (2011) TP 15145

Renseignements sur la réglementation

• Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
  (2005) TP 14116F
• Étude sur l'effet de l'âge des véhicules et de l'importation des véhicules de 15 ans et plus
• Guide d'information de remorques
  (2004) TP 13136
• Lignes directrices de la politique de conformité et d'application des règlements
  (1999) TP 12957
• Révision : exclusion des véhicules importés de 15 ans ou plus

Sacs gonflables

• Désactivation des sacs gonflables
  (2001). TP 13178

Sécurité des autobus

• Collisions des autobus scolaires, 1995-2004
  (2007), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2007-02
• Collisions des autobus scolaires, 1992-2001
  (2004), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2001-03F.
• Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada
  (2004) TP 14325
• Étude sur l'utilisabilité du dispositif universel d'ancrages des ensembles de retenue d'enfants dans les autobus scolaires et les véhicules à passagers
  (2007) TP 14702
• Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
  (2002) TP 14006 F
• Une meilleure vue : procédure d'ajustement des miroirs d'autobus scolaires
  (1998, 2006) TP 14598
• Les sièges d'enfants à bord les autobus scolaires
  (2004), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2004-07 F.

Sécurité des pneus

• Conseils de sécurité pour les pneus d'hiver
  (2001)
• Rouler sur l'air
  (2003) TP 2823 

Sécurité des véhicules

• Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
  (2008) TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2008-08 F.
• Les défauts et rappels 
  (2002) TP 2822
• Évaluation de l'effet des dispositifs automatiques de rattrapage d'usure des garnitures sur le réglage des freins
  (2004) TP 14214
• Pales du ventilateur de refroidissement défectueuses installées sur les véhicules plus âgés
  (2002), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2002-01 F.
• Sécurité en motoneige
  (2000, rev. 2006), TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2000-01 F.

Statistiques sur les collisions

• Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
  (2006) TP 14798
• Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2010
  (2012) TP 3322
• Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2009
  (2011) TP 3322
• Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2008
  (2011) TP 3322
• Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2007
  (2010) TP 3322
• Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2006
  (2007) TP 3322
• Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2005
  (2006) TP 3322
• Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2004
  (2005) TP 3322
• Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2003
  (2004) TP 3322

Le téléphone cellulaire et autres dispositifs télématiques

• Stratégies visant à réduire la distraction des conducteurs causée par les dispositifs télématiques de bord Discussion
  (2003) TP 14133 
• Stratégies visant à réduire la distraction des conducteurs causée par les dispositifs télématiques de bord Rapport final
  (2005) TP 14409

Transporteurs routiers

• Collisions avec des camions lourds faisant des victimes (2001-2005)
  (2010) TP 2436, Feuillet Sécurité routière RS 2010-03
• Rapports sur les limiteurs de vitesse des poids lourds
  • Apprendre des autres : Étude internationale sur l'utilisation de limiteurs de vitesse sur les camions lourds (Format PDF - 968 Ko.)
    (2008) TP 14810
  • Avantages sur le plan environnemental des limiteurs de vitesse pour les camions lourds exploités au Canada (Format PDF - 662 Ko.)
    (2008) TP 14811
  • Considérations techniques
    (2008) TP 14809
  • Étude de cas sur les limiteurs de vitesse (Format PDF - 520 Ko.)
    (2008) TP 14812
  • Évaluation commerciale et concurrentielle des limiteurs de vitesse prescrits pour les camions lourds exploités au Canada (Format PDF - 975 Ko.)
    (2008) TP 14813
  • Rapport sommaire – Évaluation de l'imposition au Canada d'une exigence consistant à équiper les camions lourds d'un limiteur de vitesse (Format PDF - 339 Ko.)
    (2008) TP 14808
  • Répercussions des limiteurs de vitesse obligatoires à bord des camions sur la sécurité routière au Canada (Format PDF - 2.2 Mo.)
    (2008) TP 14807