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Documents de la réunion précédente

AUTOMNE 2012 RÉUNION NATIONALE DU CONSEIL CONSULTATIF MARITIME CANADIEN (CCMC)
DU 6 AU 8 NOVEMBRE 2012

• Automne 2012 - Réunion nationale du Conseil Consultatif Maritime Canadien (CCMC) du 6 au 8 novembre 2012 (848 ko)
• Formulaire de Préinscription (39 ko)
• Formulaire de soumission du point proposé à l’ordre du jour pour la Réunion nationale du Conseil Consultatif Maritime Canadien (CCMC) – Automne 2012 (20 ko)

Horaire

• Horaire – Réunion Nationale du CCMC – Novembre 2012 (15 ko)

Plénière d'ouverture

• Plénière d'ouverture (848 ko)

Les ordres du jour

• Ordre du jour groupe de travail sur les émissions atmosphériques (18 ko)
• Ordre du jour groupe de travail sur l’eau de ballast (18 ko)
• Ordre du jour comité permanent sur la surveillance réglementaire des bâtiments canadiens (18 ko)
• Ordre du jour comité permanent sur l’environnement (20 ko)
• Ordre du jour groupe de travail sur l’intervention environnementale (18 ko)
• Ordre du jour groupe de travail sur la sécurité des bateaux de pêche – certification et formation (15 ko)
• Ordre du jour groupe de travail sur la sécurité des bateaux de pêche – questions de réglementation (19 ko)
• Ordre du jour comité permanent sur la sécurité des bateaux de pêche (20 ko)
• Ordre du jour comité permanent sur la sûreté maritime (22 ko)
• Ordre du jour groupe de travail sur le programme de protection des eaux navigables (11 ko)
• Ordre du jour comité permanent sur la navigation et les opérations (13 ko)
• Ordre du jour comité permanent sur le personnel (14 ko)
• Ordre du jour comité permanent sur la navigation de plaisance (14 ko)
• Ordre du jour session de consultations des frais d’utilisation (13 ko)

Avril 2010

• La réunion du CCMC national qui devait avoir lieu du 26 avril 2011 au 29 avril 2011, au Centre de conférences du gouvernement à Ottawa (Ontario) a été annulée.

Les CCMCs régionaux Avril 2011

Règlement sur la sécurité des bateaux de pêche

Présentation de diapositives (Version PDF, 263 ko)

Des substances nocives et dangereuses

Document d'information (Version PDF, 889 ko)
Présentation de diapositives (Version PDF, 1.82 Mo)

Mise en œuvre des exigences de la gestion de la sécurité pour la flotte canadienne de bâtiments

Document d'information (Version PDF, 121 ko)
Présentation de diapositives (Version PDF, 327 ko)

Mise à jour réglementaire

Présentation de diapositives (Version PDF, 250 ko)

Programme de conformité des petits bâtiments

Présentation de diapositives (Version PDF, 909 ko)

Règlement sur la construction des bâtiments

Présentation de diapositives (Version PDF, 194 ko)

Novembre 2010

• Invitation à la Soirée d'ouverture du CCMC national (100 ko) 
• Photos de la Soirée d'ouverture du CCMC national 
• Invitation (1.289 Mo)
• Hébergement (24 ko) 
• Carte (487 ko) 
• Le formulaire de préinscription (14 ko) 
• Horaire (42 ko) 
• Point proposé à l'ordre du jour (28 ko) 
• CCMC Séance plénière d'ouverture - Donald Roussel - COLLABORATION (46 ko)  

Rapports

• Séance plénière d'ouverture  (117 ko)
• Séance plénière de clôture  (60 ko)
• Comité permanent sur la construction et l'équipement (84 ko)
• Comité permanent sur l’environnement  (68.3 ko)
• Comité permanent sur la sécurité des bateaux de pêche  (147 ko)
• Comité permanent sur la sûreté maritime  (84.8 ko)
• Comité permanent sur la navigation et les opérations (58.7 ko)
• Comité permanent sur le personnel (62.4 ko)
  • Examen complet de la Convention STCW  (1.08 ko)
• Comité permanent sur la navigation de plaisance (58.7 ko)
• Groupe de travail spécial sur la politique maritime (55.4 ko)
• Gro upe de travail sur la surveillance réglementaire des bâtiments canadiens (61.5 ko)   

Ordre du jour

Les documents qui suivent peuvent être visualisés ou téléchargés :

• Séance plénière d'ouverture (25 ko) 
• Séance plénière de clôture (27 ko) 

Comité permanent

• Construction et équipement (31 ko) 
• Environnement (31 ko) 
• Sécurité des bateaux de pêche (33 ko) 
• Sûreté maritime (33 ko) 
• Navigation et opérations (26 ko) 
• Personnel (29 ko) 
• Navigation de plaisance (30 ko) 

Groupe de travail

• Les émissions atmosphériques (30 ko) 
• L'eau de ballast (32 ko) 
• La surveillance réglementaire des bâtiments canadiens (28 ko) 
• Sécurité des bateaux de pêche - certification et formation (31 ko) 
• Sécurité des bateaux de pêche - Questions de réglementation (28 ko) 
• Session de consultations sur le Règlement sur l’engins de sauvetage (30 ko) 
• Politique maritime (31 ko) 
• Programme de protection des eaux navigables (26 ko) 
• Norme nord-américaine sur les gilets de sauvetage (26 ko) 
• Construction d'embarcations de plaisance (27 ko) 
• Pyrotechniques (25 ko) 
• Remorqueurs et chalands (26 ko) 

Avril 2010   

Rapports

• Séance plénière d'ouverture (180 ko)
• Séance plénière de clôture (55 ko)
• Comité permanent sur la construction et l'équipement (79 ko)
• Comité permanent sur l’environnement (94 ko) 
• Comité permanent sur la sécurité des bateaux de pêche (126 ko) 
• Comité permanent sur la sûreté maritime (46 ko) 
• Comité permanent sur la navigation et les opérations (71 ko) 
• Comité permanent sur le personnel (121 ko) 
• Comité permanent sur la navigation de plaisance (72 ko) 
• Groupe de travail spécial sur la politique maritime (39 ko) 
• Groupe de travail sur la surveillance réglementaire des bâtiments canadiens (58 ko)  

Ordre du jour

Les documents qui suivent peuvent être visualisés ou téléchargés :

• Horaire (40 ko)
• Séance plénière d'ouverture (28 ko)
• Séance plénière de clôture (26 ko)

Comité permanent

• Construction et équipement (29 ko)
• Environnement (32 ko)
• Sécurité des bateaux de pêche (32 ko)
• Sûreté maritime (26 ko)
• Navigation et opérations (28 ko)
• Personnel (34 ko)
• Navigation de plaisance (29 ko)

Groupe de travail

• Les émissions atmosphériques (26 ko)
• L'eau de ballast (27 ko)
• La surveillance réglementaire des bâtiments canadiens (28 ko)
• Sécurité des bateaux de pêche - certification et formation (27 ko)
• Sécurité des bateaux de pêche - Questions de réglementation (28 ko)
• Session de consultations sur le Règlement sur l’engins de sauvetage (28 ko)
• Politique maritime (28 ko)
• Programme de protection des eaux navigables (23 ko)
• Norme nord-américaine sur les gilets de sauvetage (25 ko)
• Remorqueurs et chalands (24 ko)

Les documents - avril 2010

Construction et équipement Comité permanent

• Règlement sur les petits bâtiments

La surveillance réglementaire des bâtiments canadiens Groupe de travail

• Mandat du groupe de travail
  Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
  PDIO Inspections obligatoires
  PDIO Délégation des inspections obligatoires
  Lignes directrices d'évaluation du système de gestion de la sécurité de Sécurité maritime

Politique maritime Groupe de travail

• Convention internationale de Nairobi sur l'enlèvement des épaves, 2007 (la Convention de Nairobi)

Sûreté maritime Comité permanent

• Modifications proposées au Règlement sur la sûreté du transport maritime

Programme de protection des eaux navigables Groupe de travail

• Règlement sur les ouvrages et les eaux secondaires proposé

Personnel Comité permanent

• STW

Navigation de plaisance Comité permanent

• Règlement sur les petits bâtiments 

Les documents - novembre 2009

• Règlement sur l’équipement de sauvetage
• Programme de la protection des eaux navigables
• Programme de la protection des eaux navigables Règlement sur les ouvrages et les eaux secondaires
• Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments

Les documents - avril 2009

• Règlement sur la santé et la sécurité au travail (bâtiments)
• Règlement sur la sécurité contre l’incendie
• Règlement sur la sécurité des bateaux de pêche
• Règlement sur les exercices d’embarcation et d’incendie
• Règlement sur les petits bâtiments

Les documents - novembre 2008

• Procédures ou équipements pour prévenir les risques d’états de choc dû au froid et d’hypothermie à bord des petits bâtiments
• Règlement sur la prévention de la pollution par les navires
• Règlement sur la prévention des incendies
• Règlement sur la sécurité et la santé au travail (navires)
• Règlement sur les enregistreurs de données de voyage
• Règlement sur les exercices d'incendie et d'embarcation
• Règlement sur les petits bâtiments
• Règlement sur les restrictions visant l'utilisation des bâtiments
• Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires
• Remplacement des VFI par des gilets de sauvetage pour petits bâtiments ou standard approuvés et de la bonne taille
• Utilisation de gilets de sauvetage alternatifs à bord des petits bâtiments

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• Adobe Reader
• Foxit Reader (* disponible en anglais seulement)
• Xpdf (* disponible en anglais seulement)
• eXPert PDF Reader (* disponible en anglais seulement)

Date de modification :

2013-01-15

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