Prescriptions relatives au balisage des emplacements d'aquaculture

L'aquaculture concerne l'élevage d'organismes aquatiques, notamment de poissons, de mollusques, de crustacés et de plantes aquatiques. Au Canada, l'aquaculture servait à l'origine à mettre en valeur les stocks sauvages. Or, l'aquaculture s'est transformée en une industrie commerciale importante qui a des retombées directes et indirectes dans de nombreuses économies locales et régionales, partout au pays.

Ce document vise à donner un aperçu du processus utilisé par Transports Canada pour examiner les demandes de permis fédéraux relatifs à l'aquaculture et pour émettre ces permis. Il a été préparé à l'intention des personnes qui s'intéressent à l'établissement d'emplacements aquacoles dans les eaux navigables du Canada.

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