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Fil d'Ariane

Design, construction et équipement de navire

Le personnel de Design, équipement et sécurité nautique travaille à la sécurité du design, de la construction et de l'équipement des embarcations de plaisance et des petits bâtiments commerciaux en élaborant et en modifiant la réglementation et les normes, notamment sur les exigences suivantes :

  • Structure de coque (architecture navale) 
  • Machines (mécanique marine) 
  • Électricité 
  • Engins de sauvetage

Les plans de nouveaux bâtiments ou les modifications à des bâtiments existants sont approuvés par Sécurité maritime, à l'un ou l'autre des Centres de Transports Canada.

Les règlements et les normes exigent l'emploi de produits approuvés, répertoriés dans l'Index des catalogues des produits approuvés. Pour en savoir davantage sur la façon de faire approuver un produit, envoyez un courriel à l'adresse batimentforme@tc.gc.ca. 

Lorsqu'il faut envisager de modifier les exigences de sécurité, Design, équipement et sécurité nautique est la référence pour des consultations avec les parties intéressées sur des points ci-après traités par les comités permanents suivants du CCMC :

  • Construction et équipement; 
  • Sécurité des bateaux de pêche et petits bâtiments;
  • Les questions relevant des sous-comités de l'Organisation maritime internationale (OMI) sur la conception et l'équipement (DE), la stabilité, lignes de charge et sécurité des navires de pêche (SLF).
Date de modification :
2010-01-22