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Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada

TC O 0-114
le 26 mars 2010

Table des matières

• Avis général
• Définitions
• Règles générales
• Service de l'heure et indicateurs (section 1-8)
• Signaux - Dispositions générales (section 11-36)
• Protection d'une voie impraticable ou exigeant une limitation de vitesse (section 40-45)
• Circulation des mouvements (section 80-103.1)
• Aiguillages (section 104-116)
• Radio (section 117-127)
• Procédures générales (section 131-148)
• Bulletin de marche (BM) (section 151-157)
• Modèles de BM
• Règles de la régulation de l'occupation de la voie (ROV) (section 301-315)
• Règles du système spécial de régulation (SSR) (section 351-353)
• Règles du territoire de voie d'évitement contrôlée (TVEC) (section 360-364)
• Description générale et emplacement des signaux fixes (section 401-440)
• Règles du block automatique (section 505-515)
• Règles de la commande centralisée de la circulation (CCC) (section 560-578)
• Règles applicables aux enclenchements (section 601-620)

Protection des véhicules d'entretien et de travaux en voie

• Avis (section 801-804)
• Travaux en voie et véhicules d'entretien sur des traversées de voie, des ponts mobiles enclenchés et non enclenchés et aux enclenchements (section 805-813)
• Mouvements de véhicules d'entretien sur des aiguillages à manoeuvre électrique et à double commande (section 814-846)
• Permis d'occuper la voie (section 847-857)
• POV exclusif (section 858-861)
• POV suiveur (section 862-863)
• POV Annulation (section 864-865)

L'ensemble de la version officielle du REF s'applique à toutes les compagnies ferroviaires. En pratique, il est possible que certaines compagnies ferroviaires n'effectuent pas chacune des activités régies par le REF. Dans ce cas, pour que ce soit plus clair pour les employés, le livre de règles d'une compagnie ferroviaire doit contenir les règles qui régissent les activités qu'ils effectuent.

Les règles OPTIONNELLES suivantes sont incluses dans le REF : 11(c), 104.2(c), 108, 111(e), 120(b), 132(f), 135 note, 314, 439 optionnel, 849 (c), 567.2, 577, 577.1, 618.1, 862.1 et 863.1.

Lorsqu'un chemin de fer les utilise, le mot « OPTIONNEL » ne sera pas inscrit dans la version du REF de la compagnie.

On peut imprimer le REF et le Règlement de protection des véhicules d'entretien et des travaux en voie ensemble ou séparément, dans ce dernier cas, comme livre du REF, volume 1 et livre du REF, volume 2.

"À noter qu'en date du 19 mars 2009, le texte français de la Règle 104.2(a)(iii) a été corrigé comme suit: Le terme « levier de manoeuvre » a été remplacé par « levier sélecteur ».

Version imprimable: Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada est disponible en format PDF. Le fichier est de 1506 KB. Le téléchargement devrait prendre environ 5 minutes et 12 secondes avec une connexion à 28,8 kb.

Nota: Pour consulter la version PDF (format de document portable), vous devez avoir un lecteur PDF sur votre ordinateur. Si vous n'en avez pas déjà un, il existe de nombreux lecteurs PDF que vous pouvez télécharger gratuitement ou acheter dans Internet:

• Adobe Reader
• Foxit Reader (Anglais seulement)
• Xpdf (Anglais seulement)
• eXPert PDF Reader(Anglais seulement)

Date de modification :

2011-09-27

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