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Aperçu : Systèmes de gestion de la sécurité ferroviaire

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Systèmes de gestion de la sécurité ferroviaire

Systèmes de gestion de la sécurité

Un système de gestion de la sécurité (SGS) est une façon officielle d’intégrer la sécurité aux activités quotidiennes des chemins de fer. Le système se compose d’objectifs en matière de sécurité et de rendement, d’évaluations des risques, de responsabilités et de pouvoirs, de règles et de procédures et de processus de surveillance et d’évaluation.

Brochure - Aperçu : Systèmes de gestion de la sécurité ferroviaire

Un système de gestion de la sécurité donne aux chemins de fer une approche ciblée pour bâtir une culture de sécurité dans toute l’organisation. Une telle culture aide à réduire les décès et les blessures du public et des employés ainsi que les dommages à la propriété et à l’environnement que les accidents de chemin de fer peuvent causer.

Le Règlement sur le SGS ferroviaire

Transports Canada et les compagnies de chemin de fer partagent l’objectif d’améliorer les systèmes de gestion de la sécurité ferroviaire.

En vertu du Règlement sur le SGS ferroviaire qui est en vigueur depuis 2001, toutes les compagnies de chemin de fer sous réglementation fédérale doivent mettre en oeuvre et tenir un SGS. Les compagnies de chemin de fer peuvent créer un SGS qui est le mieux adapté à leur organisation, leurs besoins et leurs opérations, mais il doit comprendre des systèmes et des procédures documentés, lesquels donnent à Transports Canada et aux compagnies une base uniforme pour la surveillance du rendement en matière de sécurité. Les compagnies de chemin de fer doivent aussi présenter chaque année à Transports Canada des rapports sur leur rendement, leurs objectifs et leurs nouveaux efforts en matière de sécurité.

Surveillance de la sécurité ferroviaire

Le SGS n’est pas une autoréglementation et le Règlement sur le SGS ferroviaire ne remplace aucun règlement, ni aucune règle ou norme. Transports Canada surveille la conformité au règlement par les moyens suivants :

  • vérification officielle du SGS d’une compagnie de chemin de fer;
  • inspections détaillées de l’infrastructure, du matériel et des opérations.

Pour plus d’information :

Pour en savoir plus, consulter le Guide de mise en place et d’amélioration des systèmes de gestion de la sécurité ferroviaire (2010) de Transports Canada.

Date de modification :
2012-02-13