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Section 22 - Panneau apprêtez-vous à vous arrêter à un passage à niveau, feux de circulation interconnectés et feux de circulation installés à la place de systèmes d'avertissement de passage à niveau

Généralités

22.1
Sauf indication contraire de la présente partie, l’inspection, l’essai et l’entretien du dispositif d’interconnexion des feux de circulation à un système d’avertissement de passage à niveau doivent être conformes aux exigences de la norme ITE Preemption Practices et du Communications and Signals Manual de l’AREMA.

22.2
(a)
Les panneaux Apprêtez-vous à vous arrêter à un passage à niveau et les feux de circulation interconnectés doivent être entretenus, inspectés et mis à l’essai conformément à la conception, aux plans et aux formulaires pour s’assurer qu’ils fonctionnent comme prévu.

 
(b)
Les feux de circulation installés à un passage à niveau à la place d’un système d’avertissement de passage à niveau doivent être entretenus, inspectés et mis à l’essai conformément à la conception, aux plans et aux formulaires pour s’assurer qu’ils fonctionnent comme prévu.

22.3
Les fréquences des inspections et des essais pour des panneaux Préparez-vous à arrêter à un passage à niveau, les feux de circulation interconnectés et les feux de circulation installés en guise de système d’avertissement de passage à niveau doivent être conformes aux indications du tableau 22-1. Compte tenu des circonstances, il se peut que l’on doive faire les inspections et les essais à des intervalles plus courts que ceux qui sont exigés.

Plans et formulaires

22.4
(a)
Les plans et formulaires relatifs aux panneaux Apprêtez-vous à vous arrêter à un passage à niveau, aux feux de circulation interconnectés à des systèmes d’avertissement de passage à niveau et à des feux de circulation installés à la place de systèmes d’avertissement de passage à niveau doivent comporter au minimum :

i)
un plan de localisation;

ii)
un circuit et un plan électrique;

iii)
les caractéristiques de synchronisation et de fonctionnement;

iv)
toutes les autres données nécessaires pour procéder à l’inspection, à la mise à l’essai et à l’entretien conformément à ces normes.

(b)
Les modifications apportées à certaines pièces des systèmes doivent être indiquées sur les plans. Ces modifications doivent être datées et paraphées par la personne qui en est l’auteur. Lorsqu’un changement est apporté, une copie actualisée des plans doit être accessible le plus vite possible au passage à niveau.

Registres

22.5
(a)
Chaque registre d’une opération d’entretien, d’inspection ou d’essai prévue ou non prévue doit être préparé le jour où l’inspection a lieu et signé par la personne responsable de l’opération d’entretien, de l’essai ou de l’inspection. Les registres doivent préciser l’emplacement du passage à niveau, la compagnie de chemin de fer, le matériel ou l’appareillage inspecté, testé ou réglé, la date de l’inspection, la nature de tout écart ou défaut par rapport aux prescriptions de la Politique sur les passages à niveau rail-route et la mesure corrective prise par la personne responsable de l’opération d’entretien, d’essai ou d’inspection..

 
(b)
Pour assurer le respect des prescriptions énoncées dans ce paragraphe, les registres peuvent être conservés sur support électronique, sous réserve que :

i)
Le système électronique soit conçu de manière à préserver l’intégrité de chaque registre électronique pendant toute la durée d’application des mesures de sûreté, y compris les moyens d’identifier sans faute la personne qui a signé le registre. Deux personnes ne peuvent pas avoir la même identité électronique.

ii)
Le stockage électronique de chaque registre soit effectué par la personne qui a procédé à l’opération d’entretien, d’essai ou d’inspection avant la fin du jour suivant le parachèvement de l’opération d’entretien, d’essai ou d’inspection.

iii)
Le système électronique garantisse qu’aucun registre électronique ne peut être modifié d’aucune façon ou remplacé, une fois qu’il a été transmis et stocké dans le système électronique.

iv)
Toute correction ou modification d’un registre électronique soit stockée sur support électronique et conservée dans un autre endroit que le registre électronique qu’elle vise à corriger ou à modifier. Une telle correction ne doit servir à corriger qu’une erreur dans la saisie des données dans le registre électronique d’origine. Le système électronique doit identifier de manière unique la personne qui a apporté la correction.

v)
Le système électronique doit permettre la mise à jour des registres d’inspection tels qu’ils ont été soumis à l’origine sans corrompre ni perdre de données.

vi)
Tous les registres électroniques doivent être accessibles aux personnes qui ont effectué l’opération d’entretien, d’essai ou d’inspection et aux personnes qui procéderont ultérieurement à des opérations d’entretien, d’essai ou d’inspection.

Aux fins de ce Tableau, les fréquences minimums pour l'inspection et l'essai sont définies comme suit :

       Tableau 22-1 - Fréquences requises des inspections et des essais pour des panneaux Préparez-vous à arrêter à un passage à niveau, des feux de circulation interconnectés et des feux de circulation installés aux passages à niveau
Fréquence désignée Définition :
Fréquence désignée signifie au moins 		Intervalle maximum entre les jours d’inspection ou d’essai
Semestriellement Une fois tous les 6 mois
(de janvier à juin et de juillet à décembre) 		200 jours
Annuellement Une fois toutes les années civiles 13 mois

Section 22.3 Composantes Fréquence Référence
22.3.1 Panneaux Préparez-vous à arrêter à un passage à niveau et feux de circulation interconnectés, après une installation, une réparation, un réglage ou un entretien. Immédiatement  
22.3.2 Panneaux Préparez-vous à arrêter à un passage à niveau : vérification du fonctionnement, de la propreté et de la visibilité des ensembles de feux et de la présence de dommages matériels. Semestriellement  
22.3.3 Feux de circulation interconnectés : vérification du cycle de fonctionnement du dispositif de préemption Semestriellement  
22.3.4 Feux de circulation installés en guise de système d’avertissement de passage à niveau : vérification du fonctionnement, de la propreté et de la visibilité des feux lumineux et de la présence de dommages matériels. Semestriellement  
22.3.5 Inspection et mise à l’essai de la préemption des feux de circulation par un système d’avertissement de passage à niveau, menées conjointement par les compagnies de chemin de fer et les autorités responsables du service de voirie. Annuellement AREMA : Partie 3.1.10 ITE Preemption Practices, Manuel canadien de la signalisation routière
22.3.6 Inspection et mise à l’essai du déclenchement des panneaux Préparez-vous à arrêter à un passage à niveau par le système d’avertissement du passage à niveau, menées conjointement par les compagnies de chemin de fer et les autorités responsables du service de voirie. Annuellement AREMA : Partie 3.1.10 Manuel canadien de la signalisation routière

Date de modification :
2012-02-13