Système national de gestion de l'environnement

Le Système national de gestion de l’environnement est une partie importante de la conduite des affaires à Transports Canada. Le système prévoit tout ce que nous faisons pour gérer nos obligations environnementales. Il prend en considération l’incidence de nos activités sur l’environnement et les mesures à suivre pour atténuer celle-ci. Il prévoit également des contrôles pour mesurer le rendement environnemental.  

Un élément très important du système est qu’il veille à ce que nous respections les lois sur l’environnement, notamment la Loi canadienne sur la protection de l’environnement, et les initiatives horizontales fédérales, entre autres, le thème IV : Réduire l’empreinte écologique – En commençant par le gouvernement, de la Stratégie fédérale de développement durable.

Comment le système fonctionne-t-il précisément?

Tout d’abord, Transports Canada détermine la manière dont ses activités, ses services et ses produits se répercutent sur l’environnement. Une fois les incidences clairement définies, nous établissons des objectifs et des cibles pour les atténuer. On peut consulter le Système national de gestion de l'environnement - Cadre cible pour obtenir plus de renseignements sur ces cibles et les plans de mise en œuvre qui y sont associés. 

Les programmes suivants sont tous compris dans le Système national de gestion de l’environnement :

Stratégie fédérale de développement durable – Thème IV : Réduire l’empreinte environnementale – En commençant par le gouvernement

Ce chapitre du Système national de gestion de l’environnement fait partie de la Stratégie fédérale de développement durable. La Stratégie adopte une démarche pangouvernementale visant à regrouper les objectifs communs afin de réduire l’impact environnemental de l’ensemble du gouvernement fédéral. La Stratégie exige que les ministères disposent chacun d’une stratégie ministérielle de développement durable. La Stratégie ministérielle de Transports Canada souligne les moyens appuyant la Stratégie fédérale de développement durable par ses différentes activités.

La Stratégie fédérale de développement durable se divise en quatre thèmes. Le programme de protection de l’environnement, ainsi que les autres groupes de Transports Canada, sont tenus de remplir le Thème IV : Réduire l’empreinte écologique – En commençant par le gouvernement, dont l’objectif est de réduire l’impact environnemental de nos bureaux en adoptant différents moyens comme réduire la consommation de papier et d’énergie, acheter des produits écologiques, etc.

On peut consulter le Système national de gestion de l'environnement - Cadre cible pour obtenir plus de renseignements sur ces cibles et les plans de mise en œuvre qui y sont associés. 

Écologisation des opérations de transport du gouvernement fédéral

En plus de réduire l’impact environnemental de nos bureaux comme il est indiqué ci‑dessus, le programme de protection de l’environnement fixe des cibles permettant de réduire l’impact environnemental de l’ensemble des activités de Transports Canada d’un bout à l’autre du pays. Les cibles établies portent sur différents domaines, notamment les substances appauvrissant la couche d’ozone et les interventions en cas d’urgence environnementale. Visiter le site Web relatif au Système national de gestion de l'environnement - Cadre cible.

Programme de supervision et de surveillance en matière d’environnement

Le Programme de supervision et de surveillance en matière d’environnement permet de suivre de près toutes les installations dont Transports Canada est propriétaire et assure l’exploitation, ainsi que les installations louées à des tiers (incluant les principaux aéroports et ports de l’ensemble du pays) en vue de vérifier si elles sont gérées d’une manière respectueuse de l’environnement. Les activités de surveillance sont suivies par l’entremise du Système national de gestion de l’environnement.

On peut obtenir d’autres précisions sur le Système national de gestion de l’environnement de Transports Canada en envoyant un courriel à env@tc.gc.ca.