Foire aux questions - Transports Canada

Barre de menu Gouvernement du Canada

Symbole du gouvernement du Canada

La barre de navigation primaire

Foire aux questions

Q1. Qu’est-ce que le programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules?

R1. Le programme écoTECHNOLOGIE pour véhicule est une initiative quinquennale de 38 millions de dollars qui vise à mettre à l'essai en profondeur la sécurité et la performance environnementale d’une gamme de nouvelles technologies de pointe émergentes destinées aux véhicules à passagers et aux véhicules lourds.

Q2. Quelles technologies le programme mettra-t-il à l’essai?

R2. Le programme mettra à l’essai les nouvelles technologies émergentes destinées aux véhicules utilitaires légers et lourds. Par exemple, le programme étudiera le rendement des véhicules à carburants de remplacement, y compris, les véhicules électriques, au gaz naturel liquéfié ou à l’hydrogène. Le programme mettra aussi à l’essai les nouvelles technologies hybrides et les améliorations aérodynamiques aux véhicules lourds et aux remorques.

Q3. Pourquoi est-il nécessaire de mettre à l’essai ces technologies?

R3. Le gouvernement du Canada s’est engagé à élaborer des règlements de plus en plus rigoureux sur les émissions de gaz à effet de serre des véhicules utilitaires légers et lourds. Par conséquent, les fabricants introduiront un nombre d’innovations technologiques pour améliorer l’efficacité des véhicules au cours des prochaines années.

Le programme accroîtra la capacité du gouvernement du Canada de mettre à l’essai de façon proactive ces nouvelles technologies avant qu’elles ne soient bien implantées sur le marché. Les résultats seront utilisés pour élaborer des règlements sur la sécurité et sur l’environnement, des codes et des normes de l’industrie afin que ces innovations puissent être introduites au Canada de façon sécuritaire et en temps opportun.

Q4. Quelle est la différence entre le programme précédent et le nouveau programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules?

R4. Le programme précédent portait principalement sur la mise à l’essai de technologies environnementales pour les véhicules à passager et comprenait des activités de sensibilisation du public. Le nouveau programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules porte sur la mise à l’essai de la sécurité et de la performance environnementale de véhicules à passagers et de véhicules lourds afin d’appuyer l’élaboration de règlements sur la sécurité et sur l’environnement, de codes et de normes. 

Q5. Quand les mises à l’essai commenceront-elles ?

R5. Un plan de travail pluriannuel a été rédigé en 2011. Les mises à l’essai ont déjà débuté et se poursuivront jusqu’en 2015.

Q6. Comment le programme déterminera-t-il quelles technologies seront mises à l’essai?

R6. Le programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules collabore avec les autorités de réglementation internationales, fédérales, provinciales et territoriales et avec l’industrie afin de déterminer les technologies prioritaires à étudier. 

Le programme portera principalement sur les technologies dans lesquelles, il existe un manque de connaissance relativement à la sécurité ou à la performance environnementale. Par exemple, ce programme procédera à des essais afin d’élaborer des règlements nord-américains pour obliger les fabricants à installer des systèmes d’alerte auditifs dans les véhicules électriques et hybrides.

Q7. Les résultats des essais seront-ils disponibles au public?

R7. Oui. Dès qu'ils seront disponibles, les résultats des essais seront publiés sur le site Web du programme. Ils seront également partagés avec les autorités de réglementation internationales, fédérales, provinciales et territoriales, avec l’industrie ainsi qu’avec les organisations d’élaboration de normes.

Q8. Comment puis-je obtenir davantage d’information sur le programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules?

R8. Pour obtenir plus d’information, vous pouvez consulter le site Web du programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules au www.tc.gc.ca/etv; ou communiquer avec les représentants du programme aux coordonnées suivantes :

Programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules
330, rue Sparks, Place de Ville, Tour C
Ottawa (Ontario)  K1A 0N5
Courriel : etv@tc.gc.ca

Q9. Quelles autres initiatives le gouvernement du Canada entreprendra-t-il en plus du programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules?

R9. Le gouvernement du Canada continue d’élaborer des règlements pour réduire la pollution atmosphérique et les gaz à effet de serre produits par tous les modes de transport. De plus, le gouvernement entreprendra des initiatives visant à accroître l’efficacité du réseau de transport et à promouvoir les technologies propres. Un exemple clé est le Programme d'alimentation à quai pour les ports (PAQP), un programme de contribution de 27,2 millions de dollars visant à réduire les émissions atmosphériques, les particules et les gaz à effet de serre produits par les navires dans les ports canadiens et dans les environs. Des détails sur les programmes supplémentaires seront annoncés dans les prochains mois.

Q10. J’ai développé un nouveau produit (technologie, carburant, etc.), puis-je travailler avec le programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules pour le commercialiser?

R10. Le mandat du programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules est de mettre à l’essai et d’évaluer des technologies prometteuses afin d’en faciliter le lancement au Canada. Ainsi, le programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules est toujours à la recherche de nouvelles technologies commercialement viables qui amélioreront la consommation de carburant et/ou réduiront les émissions nocives. Toutefois, le programme ne fournit aucun financement ou certification aux organisations ou entreprises qui cherchent à développer de nouveaux prototypes, additifs pour carburant ou autres technologies pour le marché canadien.

Q11. Est-ce-que le programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules offre des mesures incitatives et de possibles subventions afin de contribuer au développement d’un prototype?

R11. Le mandat du programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules est de chercher les technologies les plus avancées afin d’évaluer leur potentiel à réduire les émissions de gaz à effet de serre, la consommation de carburant et les autres polluants des véhicules à passagers et aux vehicules lourds. Le but du programme est de mettre sur les routes canadiennes les technologies de transport les plus propres le plus tôt possible.

Pour réaliser ce mandat, le programme concentre ses efforts à évaluer les technologies rendues ou presque rendues à l’étape de commercialisation. Le programme n’offre pas de financement direct pour le développement de technologies expérimentales ou de prototypes de technologies. Cependant, une fois qu’un prototype fonctionnel a été conçu, le programme peut possiblement travailler avec l’entreprise afin de mettre à l’essai et d’évaluer le rendement du prototype de cette technologie sur les routes canadiennes.

Date de modification :
2012-05-28