Rapports

Rapports sur le transport commandés ou rédigés par le Ministère :

Dispositifs de contrôle de la circulation
Ce rapport décrit les grandes lignes pour mesurer et comparer le niveau de sécurité des intersections sans signalisation et avec signalisation. De plus, il propose un processus objectif et quantitatif ayant pour objet d'établir la pertinence d'installer un dispositif de contrôle de la circulation à une intersection sans signalisation.

Division des programmes pour véhicules Rapport annuel 2007 - 2008
Le PVTP a pour objectif de soutenir Transports Canada dans ses efforts en vue de réduire les émissions de gaz à effet de serre attribuables au transport et de créer un réseau de transport durable au Canada.

Enquêtes effectuées par Transports Canada sur le port de la ceinture de sécurité au Canada 2004-2005
Les résultats donnent à penser que le Canada a fait des progrès vers l'atteinte du taux visé de 95 p. 100 de port de la ceinture de sécurité par tous les occupants de véhicules utilitaires légers. Inspection ciblée des activités du CN (Phase 1 du plan d'action de Transports Canada pour remédier aux problèmes de sécurité du CN).

La sécurité routière au Canada en 2003
Les décès et les blessures ont diminué d'environ 15 p. 100 au cours de la période de dix ans de 1994 à 2003 et de 5,6 p. 100 de 2002 à 2003. Toutefois, environ 3 000 personnes meurent annuellement sur nos routes et représentent 95 p. 100 des décès liés au transport à l'échelle nationale.

Les transports et le changement climatique - Études et rapports

Mesures de référence en sécurité routière
La présente étude répertorie les améliorations d'ingénierie de la sécurité routière qui, au cours des 40 dernières années, se sont révélées les plus efficaces à prévenir les accidents sur les réseaux routiers canadien et américain.

Plan stratégique en matière de sécurité et sûreté
Vision à long terme de Transports Canada et son orientation stratégique en ce qui a trait à la sécurité et à la sûreté du système canadien des transports.

Rapport final concernant l'examen de la Loi sur l'ACSTA

Rapport Vision sécurité routière 2010
Vision sécurité routière 2010 du Canada est une initiative d'envergure nationale ayant pour objet de doter le Canada des routes les plus sûres au monde. Vision sécurité routière 2010, lancée en 1996 et renouvelée en 2000, continue de bénéficier de l'appui de tous les pouvoirs publics, de même que des intervenants clés des secteurs public et privé.

Rapports du Commissaire aux plaintes relatives au transport aérien
Le rapport fait état du nombre et de la nature des plaintes reçues, donne un compte rendu de tous les problèmes généraux constatés, et identifie tous les transporteurs aériens au sujet desquels des plaintes ont été déposées, ainsi que la façon dont celles-ci ont été traitées.

Les transports au Canada 2005
Le rapport annuel de 2005 présente la situation des transports au Canada en s'appuyant sur les données disponibles les plus récentes.

Sécurité maritime Contrôle des navires par l'État du port - Rapport annuel
Rapport annuel de 2004 de la Sécurité maritime sur le contrôle des navires par l'État du port.

Synthèse de la sécurité des dispositifs de contrôle de la circulation
Les praticiens de la circulation doivent constamment prendre des décisions qui ont une incidence sur le degré de sécurité du réseau de transport. Afin de prendre les meilleures décisions possibles, un praticien doit avoir connaissance de la meilleure information disponible sur la sécurité.

Systèmes de transport intelligents - Rapports et publications
Une liste des rapports et publications portant sur les systèmes de transport intelligents.

Technologies d'intégration du transport durable des marchandises en milieu urbain
Transports Canada considère que le transport des marchandises en milieu urbain est un grand problème émergent au Canada.

Vol 2010 - Un plan stratégique pour l'Aviation civile
Le document Vol 2010 - Un plan stratégique pour l'Aviation civile, qui établit le plan de vol du programme de sécurité de l'aviation au Canada pour les années à venir. Vol 2010 nous guidera dans nos efforts pour améliorer sans cesse le niveau déjà élevé de sécurité aérienne au Canada. Vérification des pratiques de gestion de la sécurité du CN (Phase 2 du plan d'action de Transports Canada pour remédier aux problèmes de sécurité de CN) Mise à jour : 12 juin 2006.