Documents d'information

Les documents d'information énumérés ci-dessous contiennent des renseignements sur les programmes et initiatives de Transports Canada. Cette page énumeré les documents d'information et organisées en sept catégories :

Environnement	Infrastructure	Lois et règlements	Multimodal
Politique	Sécurité	Sûreté

Transport aérien

• Plan d'action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l'aviation (2012-06-04)

Transport maritime

• Eaux de ballast et réseau Grands Lacs-Voie maritime du Saint-Laurent (2011-11-17)
• Considérations de jurisprudence par rapport à la poursuite des pollueurs marins en vertu de la loi sur la marine marchande du Canada (2006-09-25)
• Poursuivre en justice les pollueurs marins (2006-12-01)
• Réglementation régissant les déchets des navires de croisiére naviguant dans les eaux canadiennes (2009-03-23)

Routier

• Portes ouvertes sur l'évaluation environnementale relative au nouveau pont pour le Saint-Laurent (2013-04-02)

Routier

• Plan d'action Par-delà la frontière – Le projet du poste frontalier de Lacolle (2013-03-27)
• Le ministre Lebel poursuit le processus consultatif et s'entretient avec des maires de la région de Montréal au sujet du nouveau pont pour le Saint-Laurent - Chronologie (2013-04-10)
• Le nouveau plan Chantiers Canada 2013 (2013-03-27)
• Le nouveau plan Chantiers Canada 2013 (2013-04-26)
• Nouveau pont pour le Saint-Laurent (2013-04-26)
• Nouveau pont pour le Saint-Laurent - Le gouvernement fédéral entend poursuivre les consultations avec ses partenaires - Chronologie (2013-02-07)
• Route périphérique sur la rive sud du fleuve Fraser (2012-11-30)
• Stratégie il faut que ça bouge à Windsor-Essex (2012-09-21)
• Participation financière du Canada au projet de construction du nouveau pont frontalier Windsor-Detroit (2010-04-30)
• Port de Montréal (2012-03-15)

Transport ferroviaire

• Prolongement de la ligne de métro Toronto-York Spadina (2013-03-13)

Transport ferroviaire

• Dépôt à la Chambre des communes de modifications à la Loi sur la sécurité ferroviaire (2010-06-04)

Transport maritime

• La carte de compétence du conducteur : un incontournable pour tous les conducteurs d'embarcation de plaisance (2007-10-22)
  • La carte de compétence du conducteur : un incontournable pour tous les conducteurs d'embarcation de plaisance - Foire aux questions (2007-10-22)
• Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (2008-01-04)
  • Bateaux de pêche (2008-01-04)
  • Classifications des voyages (2008-01-04)
  • Bureau d'examen technique en matière maritime (2009-06-09)
  • Embarcations de plaisance (2008-01-04)
  • Grands bâtiments commerciaux (2008-01-04)
  • Immatriculation et délivrance de permis des bâtiments (2008-01-04)
  • Naivres à passagers (2008-01-04)
  • Petits bâtiments commerciaux (2008-01-04)
  • Protection de l'environnement (2008-01-04)
  • Règlement sur le personnel maritime (2009-06-03)
  • Règlement sur les sanctions administratives pécuniaires (2009-06-09)
• Loi sur la protection de la navigation (2012-10-18)
  • Arrêté sur les ouvrages secondaires (2012-10-18)
  • Cas confirmant le droit du public à la navigation (2012-10-18)
  • Eaux répertoriées et motif de leur choix (2012-10-18)
  • La common law et le droit à la navigation (2012-10-18)
  • Liste d'ouvrages secondaires : modifications proposées 2009-2012 (2012-10-18)
  • Protection permanente des voies navigables canadiennes (2012-10-18)
  • Liste proposée d'eaux répertoriées (2012-10-18)
• Sécurité des navires-citernes au Canada règlements et programmes (2007-10-22)

Transport routier

• Loi concernant un pont destiné à favoriser le commerce (2012-10-18)

Transport aérien

• Réglementation exigeant que la publicité relativeaux services aériens indique le prix tout compris (2012-12-18)
• Relations économiques entre le Canada et la Chine (2012-05-18)

Transport maritime

• Système de sécurité de classe mondiale pour les navires-citernes : responsabilité et indemnisation (2013-03-18)

Transport routier

• La route Transcanadienne (2010-07-13)  
  • Carte de la route Transcanadienne (2007-04-17)
• Réseau routier national (2010-07-13)  

Transport aérien

• Approche multidimensionnelle de la sécurité (2012-02-08)
• Sécurité des petits aéronefs survolant l'atlantique nord (2012-02-06)
• Le système d'avertissement et d'alarme d'impact (2012-07-04)

Transport maritime

• Programme de contribution pour la sécurité nautique Récipiendaires de 2013-2014 (2013-05-15)
• Système de sécurité pour les navires-citernes du Canada : situation actuelle (2013-03-18)
• Mise sur pied du Comité d'experts sur la sécurité des navires-citernes (2013-03-18)
• Système de sécurité de classe mondiale pour les navires-citernes : projet de modifications à la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (Loi visant la protection des mers et ciel canadiens) (2013-03-18)
• Système de sécurité de classe mondiale pour les navires-citernes : sécurité des navires-citernes à l'aide d'inspections et de prévention rigoureuses (2013-03-18)
• Exigences et renseignements de sécurité pour les embarcations de plaisance (2010-12-10)
• Programme de contributions par catégorie pour la sécurité nautique (2012-05-18)
• Programme de vignettes et campagne de sensibilisation (2006-05-04)
• Sécurité des navires-citernes au Canada rôles et responsabilités (2013-03-23)
• Sûreté des traversiers (2006-11-27)

Multimodal

• Liste de surveillance des problèmes de sécurité du Bureau de la sécurité des transports - Recommandations multimodales (2010-09-29)

Transport ferroviaire

• Programme d'amélioration des passages à niveau (2013-04-29)
• Loi sur la sécurité ferrovaire (2013-04-29)
• Points de vue des participants au Canadian Rail Research Laboratory (2012-09-07)
• Programme d'amélioration des passages à niveau (2011-11-23)

Transport routier

• Code canadien de sécurité (2007-04-10)
• Systèmes de transport intelligents sur le pont de la Confédération (2012-05-31)

Transport aérien

• Déclaration commune Asie-Pacifique sur la sûreté aérienne (2010-03-13)
• Déclaration conjointe des Amériques sur la sûreté de l'aviation civile (2010-02-17)
• Le Canada et l'Organisation de l'aviation civile internationle  (2010-09-27)
• Liste des articles interdits à bord des aéronefs (2011-02-03)
• Mesures prises par Transports Canada après les attentats terroristes du 11 septembre 2001  (2011-08-10)
• Programme de sûreté du fret aérien (2011-02-01)
• Scanners corporels aux principaux aéroports canadiens (2013-04-16)
• Simplification du transport du fret aérien entre le Canada et les États-Unis (2012-05-31)
• Sûreté aérienne (2011-02-03)
• Une décennie d'amélioration de la sûreté des transports depuis le 11 septembre 2001 (2011-09-08)