Partie IV – Délivrance des licences et formation du personnel

Règlement de l'aviation canadien (RAC) 2015-2

Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite

  • Voir aussi Sous-partie 401

  • Section I - Généralités
    • 421.05 - Mise à jour des connaissances
    • 421.06 - Délivrance et annotation d'un permis, d'une licence ou d'une qualification de membre d'équipage de conduite
    • 421.07 - Validation d'une licence étrangère
    • 421.08 - Carnets Personnels
    • 421.10 - Réservé
    • 421.11 - Programme de formation de licence de pilote de ligne
  • Section II - Tests
    • 421.13 - Conditions préalables aux examens
    • 421.14 - Conditions préalables aux tests en vol
    • 421.15 - Réservé
    • 421.16 - Échec à un test en vol
    • 421.17 - Échec à un test en vol en vue du renouvellement d'une qualification
    • 421.18 - Attestation de l'examinateur dans le carnet personnel - Planeurs et ballons
  • Section III - Permis d'élève-Pilote
    • 421.19 - Exigences relatives au permis d'élève-Pilote
  • Section IV - Permis de pilote
    • 421.20 - Exigences relatives au permis de pilote - Autogire
    • 421.21 - Exigences relatives au permis de pilote - Avion ultra-léger
    • 421.22 - Exigences relatives au permis de pilote de loisir - Avion
    • 421.23 - Exigences relatives au permis de pilote de loisir - Hélicoptère
  • Section V - Licence de pilote
    • 421.24 - Exigences relatives à la licence de pilote - Planeur
    • 421.25 - Exigences relatives à la licence de pilote - Ballon
  • Section VI - Licence de pilote privé
    • 421.26 - Exigences relatives à la licence de pilote - Avion
    • 421.27 - Exigences relatives à la licence de pilote - Hélicoptère
  • Section VII - Licence de pilote professionnel
    • 421.30 - Exigences relatives à la licence de pilote - Avion
    • 421.31 - Exigences relatives à la licence de pilote - Hélicoptère
  • Section VIII - Licence de pilote de ligne
    • 421.34 - Exigences relatives à la licence de pilote de ligne - Avion
    • 421.35 - Exigences relatives à la licence de pilote de ligne - Hélicoptère
  • Section IX - Licence de mécanicien navigant
  • Section X - Qualification de classe avion
  • Section XI - Qualification de type d'aéronef
  • Section XII - Qualification de vol de nuit
  • Section XIII - Qualification de vol VFR OTT
  • Section XIV - Qualification de vol aux instruments
    • 421.46 - Exigences
    • 421.48 - Période de validité
    • 421.49 - Renouvellement d'une qualification de vol aux instruments
  • Section XV - Qualification de second officier
  • Section XVI - Qualification permettant le transport de passagers - Avion ultra-léger
  • Section XVII - Qualification d'instructeur de vol - Avion et hélicoptère
    • 421.62 - Supervision obligatoire en classe 4
    • 421.63 - Classe 1 ou 2 - Surveillance du titulaire d'une qualification d'instructeur de vol de classe 4 - Avion et hélicoptère
    • 421.64 - Classe 4 - Tenue des dossiers
    • 421.65 - Période de validité - Avion et hélicoptère
    • 421.66 - Renouvellement d'une qualification d'instructeur de vol
    • 421.67 - Mise à jour, évaluation et suivi d'un dossier de tests en vol
  • Section XVIII - Qualification d'instructeur de vol - Avion
    • 421.69 - Exigences relatives à la qualification d'instructeur de vol de classe 4 - Avion
    • 421.70 - Exigences relatives à la qualification d'instructeur de vol de classe 3 - Avion
    • 421.71 - Exigences relatives à la qualification d'instructeur de vol de classe 2 - Avion
    • 421.72 - Exigences relatives à la qualification d'instructeur de vol de classe 1 - Avion
  • Section XIX - Qualification d'instructeur de vol - Hélicoptère
    • 421.77 - Exigences relatives à la qualification d'instructeur de vol de classe 4 - Hélicoptère
    • 421.78 - Exigences relatives à la qualification d'instructeur de vol de classe 3 - Hélicoptère
    • 421.79 - Exigences relatives à la qualification d'instructeur de vol de classe 2 - Hélicoptère
    • 421.80 - Exigences relatives à la qualification d'instructeur de vol de classe 1 - Hélicoptère
  • Section XX - Qualifications d'instructeur de vol - Planeur, ballon et autogire
    • 421.82 - Exigences relatives à la qualification d'instructeur de vol - Planeur
    • 421.83 - Exigences relatives à la qualification d'instructeur de vol - Ballon
    • 421.84 - Exigences relatives à la qualification d'instructeur de vol - Autogire
    • 421.85 - Période de validité
    • 421.86 - Renouvellement d'une qualification d'instructeur de vol - planeur, ballon et autogire
  • Section XXI - Qualification d'instructeur de vol - Avion ultra-léger
    • 421.88 - Exigences relatives à la qualification d'instructeur de vol - Avion ultra-léger
    • 421.89 - Période de validité
  • Section XXII - Qualification d'instructeur d'acrobaties aériennes - Avion
    • 421.91 - Exigences relatives à la qualification d'instructeur d'acrobaties aériennes de classe 2
    • 421.92 - Exigences relatives à la qualification d'instructeur d'acrobaties aériennes de classe 1
  • Section XXIII - Qualification d'instructeur d'acrobaties aériennes - Planeur
  • Annexe A - Tableau des indicatifs de types d’aéronefs (inclut les qualifications de type général ou particulier)
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