Partie IV - Délivrance des licences et formation du personnel
Avis:
Veuillez noter qu’il n’y a pas eu de consolidation administrative du RAC en décembre 2012 (2012-2). La prochaine consolidation administrative des modifications apportées au RAC est prévue pour le printemps 2013 (2013-1).
Règlement de l'aviation canadien (RAC) 2012-1
- Sous-partie 0 - Généralités
- Sous-partie 1 - Permis, licences et qualifications de membre d'équipage de conduite
- Sous-partie 2 - Licences et qualifications de contrôleur de la circulation aérienne
- Sous-partie 3 - Licences et qualifications de technicien d'entretien d'aéronefs
- Sous-partie 4 - Exigences médicales
- Sous-partie 5 - Entraînement en vol
- Sous-partie 6 - Unités de formation au pilotage
- Sous-partie 8 - Conduite de tests en vol
- Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
- Norme 422 - Licences et qualifications de contrôleur de la circulation aérienne
- Norme 424 - Exigences médicales
- Norme 425 - L'entraînement en vol
- Norme 426 - Unités de formation au pilotage
- Norme 428 - Conduite de Tests en Vol
Index des modifications au RAC (tableaux des APM)
(Nota : Ce tableau n'indique que les dispositions qui ont été amendées)
- Règlements
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Normes
- 421 - Permis, Licences et Qualifications de membre d'équipage de conduite (1997)
- 421 - Permis, Licences et Qualifications de membre d'équipage de conduite (1998)
- 421 - Permis, Licences et Qualifications de membre d'équipage de conduite (1999)
- 421 - Permis, Licences et Qualifications de membre d'équipage de conduite (2000-2003)
- 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite (2004-2007)
- 422 - Licences et qualifications de contrôleur de la circulation aérienne
- 424 - Exigences médicale
- 425 - Entraînement en vol
- 426 - Unités de formation au pilotage
- 428 - Conduite de tests en vol
- Date modified: