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TP 14308 - Lignes directrices de Transports Canada


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  1. Introduction : Buts des lignes directrices concernant les manuels de politiques de maintenance
  2. Introduction : Manuel de politiques de maintenance (MPM)
    Rôle d'un MPM
    Objectif d'un MPM
    Présentation d'un MPM
  1. Table des matières - RAC 573.10(1)a)
  2. Nom, description et genre de travail - 573.10(1)b)
    (i) Nom légal
    (ii) Description
    (iii) Genre de travail
  3. Certification - 573.10(1)(c)
  4. Contrôle des modifications - 573.10(1)d)
  5. Liste des pages en vigueur - 573.10(1)(e)
  6. Contrôle de la distribution - 573.10(1)f)
  7. Attribution des responsabilités - 573.10 (1)g)
  8. Normes de maintenance - 573.10(1)h)
  9. Renseignements réglementaires et données techniques - 573.10(1)i)
  10. Dossiers techniques - 573.10(1)j)
  11. Tenue et conservation des dossiers techniques - 573.10(1)k)
  12. Contrôle du processus de maintenance - 573.10(1)l)
  13. Programme d'assurance de la qualité - 573.10(1)m)
  14. Pièces et matériel - 573.10(1)n)
  15. Signatures autorisées - 573.10(1)o)
  16. Essais non destructifs - 573.10(1)p)
  17. Vue d'ensemble de l'organisme - 573.10(1)q)
  18. Pouvoir de certification - Aéronef - 573.10(1)r)
  19. Formation et dossiers de formation - 573.10(1)s)
  20. Dossiers du personnel - 573.10(1)t)
  21. Niveau de travail - 573.10(1)u)
  22. Ententes de maintenance - 573.10(1)v)
  23. Rapports de difficultés en service - 573.10(1)w)
  24. étalonnage des outils et de l'équipement - 573.10(1)x)

Formulaires de l'organisme

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Transports Canada
Centre de communications de l'Aviation civile (AARC)
Place de Ville
Tour C, 5e étage
330, rue Sparks
Ottawa, (Ontario) K1A 0N8

Tél : 1 800 305-2059
Fax : 613 957-4208
Courriel : services@tc.gc.ca

©Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre des Transports 2003

Tous droits réservés. Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite, enregistrée dans un système de récupération ou transmise sous aucune forme ou selon aucun moyen, électronique ou mécanique, y compris la photocopie, l'enregistrement ou autre, sans la permission écrite du ministère des Transports, Canada. Pour obtenir des renseignements, veuillez communiquer avec le Centre de communications de l'Aviation civile au 1 800 305-2059 (HNE).

Les renseignements contenus dans la présente publication ne doivent servir qu'à titre indicatif et ne doivent pas être cités ni être considérés comme renseignements ayant une valeur juridique. Ils peuvent devenir périmés, en tout ou en partie, à tout moment et sans préavis.

ISBN : 0-662-78029-9

TP 12345F
(12/2003)

TC-1000123

No. de catalogue T52-4/12-2003F-PDF

Date de modification :
2010-05-21