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Carte du site

Aviation Civile

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• Médecine aéronautique civile
• Normes
• Opérations internationales
• Opérations nationales
• Politiques et Services de réglementation
• Secrétariat de l'Aviation civile
• Services de gestion

Aviation Civile

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  • Système d'information sur les listes de distribution d'Aviation civile (SILDAC) 
  • Règlement de l'aviation canadien (RAC) recherche pour exemptions
• Bureaux régionaux
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• Centre de référence en ligne
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  • Instructions visant le personnel (IP)
  • Instructions supplémentaires visant le personnel (ISP) 
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  • Autres documents en vigueur 
• Foire aux questions (FAQ)
• Index A-Z
• Normes de service
• Publications
  • Sécurité aérienne - Nouvelles
  • Manuel d’information aéronautique de Transports Canada (AIM de TC)
• SGI
• SGS
• Système de gestion de la sécurité (SGS)

Aérodromes et navigation aérienne

• Normes
  • Contrôle de la faune
    • Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports
    • Résumés des rapports sur les impacts d'oiseaux
    • Divers moyens de lutte contre les cerfs
    • Modèle pour l’élaboration du Plan de gestion de la faune
    • Un ciel à partager (TP 13549F)
    • La gestion de la faune - Manuel de procédures (TP 11500)
  • Gestion du bruit et utilisation du sol
  • Normes des services d'information aéronautique (AIS) et espace aérien
  • Normes des services de la navigation aérienne
  • Normes relatives aux aérodromes

Aviation commerciale et d'affaires

• Circulaires d'information
• Lettres de politique
• Manuels de l'Aviation commerciale et d'affaires
• Normes d'agrément
  • CEA -- Spécifications d'exploitation
  • Programme de Liste générale d'équipement minimal (GMEL)
• Normes de la sécurité des cabines
  • Conseils et foire aux questions
• Normes opérationnelles
  • Programme de pilote vérificateur agréé et Programme avancé de qualification
• Normes relatives aux marchandises dangereuses
  • Consultation réglementaire
  • Formation
  • Nouvelles et information
    • Avis
    • Entreprises contrevenantes
  • Survol réglementaire
    • Bagages des passagers
• Santé et sécurité au travail - Aviation
  • Articles sur la SST - Aviation
  • Matériel de sensibilisation
  • Procédures de désinsectisation à bord des aéronefs
  • Protocole d'entente entre le DRH et BST
• Tableaux des durées d'efficacité
  • Lignes directrices pour les aéronefs - lors de givrage au sol (TP 14052)

Aviation générale

• Aviation personnelle et Sécurité des lancements
  • Avions ultra-légers
  • Directives visant le personnel
  • Liste séquentielle de manœuvres acrobatiques et conditions météorologiques
  • Vous vouliez savoir...
• Bureau de la sécurité des lancements
• Circulaires d'information de l'Aviation générale (CIAG)
• Examens du personnel navigant
  • Facteurs humains
  • Guides d'étude et de référence/Spécimens d'examen
• Formation au pilotage
  • Comment choisir une école de pilotage
  • Formation intégrée du pilote professionnel
    • Conseils pratiques
    • Questions et réponses
  • Manuels
  • Notes d'orientation - Formation de pilotes privés et professionnels - Approches et atterrissages de précision sans puissance
  • Programme d'inspection et de vérification
  • Programme de cours de perfectionnement pour les instructeurs de vol
  • Programme de pilote-examinateur
  • Publications
• Immatriculation et location des aéronefs
• Lettres de politique de l'Aviation générale (LPAG)
• Licences des membres d'équipage de conduite
  • Conversion des licences entre les États-Unis et les Canadiens
  • Sommaire trimestriel des Licences des membres d'équipage de conduite 1988-2006
  • TP 2943 - Manuel des procédures de délivrance des licences du personnel
• Plan de mise en œuvre de l'Aviation générale - Vol 2005

Certification nationale des aéronefs

• Accords et ententes internationaux
  • Accords bilatéraux
  • Ententes techniques
  • Protocoles d'entente
• Essais en vol
• Génie
  • À propos de la section Assurances de la conception des équipements électroniques
  • À propos de la section des avioniques et électriques
  • À propos de la section des structures
  • Circuits d'alimentation et systèmes hydromécaniques
  • Groupes moteurs et émissions
  • Sécurité des occupants et systèmes environnementaux
• Gestion des projets (Certification des produits aéronautiques)
  • Aéronefs conçus aux É-U approuvés pour enregistrement canadien basés sur leur certificat de type de la FAA
  • Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
    • Guide de la MMEL
    • Modifications Générales
• Index numérique des documents de référence et des documents consultatifs
• La réglementation applicable aux produits modifiés (RAPM)
• La Division délégations et qualité
  • La Division délégations et qualité
  • Manuel de délégation pour les ingénieurs désignés et les délégués à l'approbation de conception
  • Perspectives
• Maintien de la navigabilité
  • Alerte aux difficultés en service
  • Avis de difficultés en service
  • Essais non destructifs
    • Rapports de voyage et d'articles sur les END
  • Feedback
• Plan d'activités 2003-2010
• Politiques, technologie et projets spéciaux

Maintenance et construction des aéronefs

• Aéronefs de loisir
• Bases de données et recherches
• Formation et délivrance des licences de TEA
  • Demandes de licence de TEA
  • Guide d'étude et de référence - Examens des techniciens d'entretien d'aéronef (Licence catégorie E)
  • Guide d'étude et de référence - Examens des techniciens d'entretien d'aéronef (Licence Catégorie M)
  • Guide d'étude et de référence - Examens techniques des techniciens d'entretien d'aéronef (TP 14038F)
  • Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
  • Organismes de formation agréés (OFA)
  • Renseignements généraux
• Groupe d'évaluation des aéronefs (GEA)
• Normes et procédures
  • Aéronefs de loisir
  • Facteurs de rendement humain pour les travaux et la maintenance élémentaires
• Règlements et documents
  • Guide d'étude et de référence
  • TP 13094 - Aviation civile Approbation des calendriers de maintenance Manuel de politiques et procédures - juin 2006 Révision 3
  • TP 14308 - Lignes directrices de Transports Canada : Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance
  • TP 14427 - Manuel de contrôle de la maintenance (MCM) de l’exploitant aèrien

Médecine aéronautique civile

• TP 13312 - Guide pour les médecins examinateurs de l'aviation civile

Normes

• Application de la loi en aviation
  • Lois et règlements
  • Programme de l'Application de la loi en aviation
  • Publications
• Normes de la Certification des aéronefs

Opérations internationales

• Comités techniques
  • Le comité technique de l'aviation internationale (IATC)
• Division des programmes techniques
  • Documentation technique
  • Logiciel - Chaussées d'aérodrome
  • Personnel des Programmes techniques
• Inspection à l'étranger
  • Vols commerciaux à destination et en provenance du Canada
• L'Accord de libre-échange nord-américain
• Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)
  • Le Comité de la protection de l'environnement en aviation (CAEP)
• Transports Canada Recherche d'Aviation Civils et le Developpement
  • Gazette R et D

Opérations nationales

• Contrôle des services de la navigation aérienne
  • AIS et Espace aérien – Vérification et Inspection
  • CNS/ATM – Vérification et inspection
  • Contrôle de la circulation aérienne – Vérification et inspection
  • Programme de vérification et coordination régionale
    • Bulletins de la Sécurité des aérodromes
    • Circulaires de la Sécurité des aérodromes
    • Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes (ASDs)
  • Services d’information de vol (FIS) et Services de météorologie aéronautique (WX) – Vérification et inspection
• Gestion du programme
  • Planification des activités et Assurance de la qualité
  • Surveillance de la sécurité
    • TRANSPORTS CANADA/NAV CANADA Engagement envers la Sécurité
• Opérations de contingence de l'Aviation civile (OCAC)
  • Comment nous rejoindre
  • Rapports sur les incidents
  • Surveillance des lancements de la navette de la NASA
• Transporteurs aériens
  • Comment communiquer avec nous
  • Programme national d'évaluation des simulateurs

Politiques et Services de réglementation

• Affaires réglementaires
  • Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
  • Délégation de pouvoirs ministériels #155878 (17 mai 2005)
  • Liste des BPR/BRT
  • Loi sur l'aéronautique
  • Règlement de l'aviation canadien (RAC)
  • Réseau des cadres supérieurs sur la sécurité aérienne au Canada (RCSSAC)
• Conseils et Appels
  • Informations générales
  • Jurisprudence de l'aéronautique civile
  • Matériel d'orientation
• Plan de mise en œuvre des Services de réglementation 2000-2005
• Politiques de sécurité aérienne
• Normalisation terminologique en aviation (AARBD)
  • Glossaire à l'intention des pilotes et du personnel des services de la circulation aérienne (TP 1158F)
• Renseignements sur la sécurité aérienne

Sécurité du système

• Annuaire du personnel
• Bureaux régionaux de la Sécurité du système
• Evaluation de sûreté et Normes
  • Gestion des risques au sein de l’Aviation civile
• Nos publications en matière de sécurité
  • Affiches sur la sécurité aérienne
  • Bulletins de Sécurité aérienne
  • Dépliants
• Partenariats pour la sécurité - Rapport complet

Secrétariat de l'Aviation civile

• Centre de communications
• Préparer et la Coordination
• Problèmes
• Les communications Planifiant
  • Vol 2005
  • Vol 2010
• Système de signalement des questions de l'Aviation civile (SSQAC)

Services de gestion

• Systèmes de gestion
  • Gestion de l’élément humain et de l’apprentissage   

Date de modification :

2012-08-23

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