Direction des normes
Transports Canada, Aviation civile procède actuellement à la restructuration organisationnelle et, par conséquent, les directions de l’Aviation civile sont en cours de restructuration.
La nouvelle Direction des normes comprend des divisions chargées de l’élaboration et de l’examen des normes relatives à la navigation opérationnelle, au système de gestion de la sécurité, à la certification des aéronefs, à la certification des exploitants aériens et aux opérations aériennes, aux aérodromes et à la navigation aérienne, à la santé et à la sécurité au travail et à l’aviation générale. Notre Direction comporte également une division qui s’occupe de l'application de la loi ainsi que de la sensibilisation et de la promotion en matière de sécurité pour le milieu aéronautique.
Nous examinons peu à peu tous les sites Web des Directions. Les liens suivants vous mèneront donc aux pages Web de l’ancienne structure organisationelle.
Structure organisationnelle
Aérodromes et Navigation aérienne
Normes de certification des aéronefs
Application de la loi en aviation
Aviation commerciale et d'affaires
- Normes relatives à l'exploitation d'une entreprise de transport aérien
- Normes d'agrément des exploitants aériens
- Normes relatives à l'exploitation d'un taxi aérien et d'un service aérien de navette
- Santé et sécurité au travail - Aviation
- Aviation d'affaires
- Normes relatives à de la sécurité des cabines
- Normes relatives aux marchandises dangereuses
- Technicité de vol
- Normes relatives à l'exploitation des giravions
Navigabilité opérationnelle (Maintenance et construction des aéronefs)
Division de la gestion du programme
Évaluation et coordination des programmes techniques
- Programmes nationaux
- Évaluation des programmes
- Coordination de la réglementation
- Promotion en matière de sécurité
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