par Justin Miller, Chef d’équipe technique, Opérations aériennes, Groupe de travail sur les SATP , Transports Canada
Les aéronefs télépilotés ( ATP ), aussi appelés drones, ont gagné en popularité ces dernières années. En raison des progrès technologiques qu’ils incarnent, de tels aéronefs réunissent toutes les qualités requises pour faire des inspections, prendre des photographies et intervenir en cas d’urgence, mais, comme lors de tout changement de système, l’instauration des systèmes d’aéronefs télépilotés ( SATP ) dans le Réseau national de transport aérien civil ( RNTAC ) s’accompagne de nouveaux risques.
Pour atténuer les risques liés au nombre croissant d’opérations de SATP , Transports Canada a élaboré la partie IX du Règlement de l'aviation canadien ( RAC ), qui régit les SATP de moins de 25 kilogrammes ( kg ) utilisés en visibilité directe. Le nouveau règlement entré en vigueur le 1er juin 2019 est assorti d’exigences pour les utilisateurs de SATP , notamment l’immatriculation (tous les petits ATP [250 g -25 kg ] doivent être immatriculés et marqués), le certificat de pilote de drone (tous les pilotes de petits SATP doivent passer un examen et obtenir un certificat d’utilisation), et deux environnements opérationnels (opérations de base et opérations avancées). Bien que les ATP pesant moins de 250 g soient dispensés de l’immatriculation ou de l’obtention d’un certificat de pilote, ils doivent néanmoins être utilisés sans constituer un risque pour l’aviation ou les personnes au sol. La suppression de la distinction faite dans d’autres parties du RAC entre utilisateurs de drone à des fins récréatives et à des fins commerciales est un changement fondamental, la nouvelle réglementation sur les drones s’appliquant à tous les pilotes de SATP peu importe la raison de leur mission.
En tant que pilotes, c’est à nous de gérer les risques. Les aéronefs télépilotés sont des nouveaux venus dans le RNTAC et représentent un nouveau risque : les collisions entre les drones et d’autres aéronefs. Les pilotes de SATP ont la responsabilité de se tenir à l’écart des zones où évoluent les aéronefs traditionnels, mais les pilotes aux commandes d’aéronefs traditionnels doivent comprendre en quoi consiste l’environnement opérationnel pour les exploitants de drones prévu dans la partie IX du RAC pour qu’ils puissent planifier leur vol de sorte à réduire les risques.
Voici un tableau simplifié des deux environnements opérationnels :
| Environnement opérations de base | Environnement opérations avancées | |
|---|---|---|
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*Le SATP doit respecter le profil approprié d’assurance de la sécurité, et le pilote doit avoir obtenu la permission de NAV CANADA. **Les utilisateurs menant des opérations avancées aux aéroports et héliports ou à proximité doivent respecter la procédure prévue pour les opérations de drones. |
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| Altitude | À moins de 400 pieds ( pi ) AGL | Selon l’approbation du contrôle de la circulation aérienne (si dans l’espace aérien contrôlé; sinon, à moins de 400 pi AGL ) |
| Espace aérien | À l’extérieur de l’espace aérien contrôlé | Dans l’espace aérien contrôlé*Nota : Le SATP doit respecter le profil approprié d’assurance de la sécurité, et le pilote doit avoir obtenu la permission de NAV CANADA. Fin nota |
| À proximité des passants | À plus de 30 m | À plus de 5 m *Nota : Le SATP doit respecter le profil approprié d’assurance de la sécurité, et le pilote doit avoir obtenu la permission de NAV CANADA. Fin nota |
| Au-dessus des passants | Non | Oui*Nota : Le SATP doit respecter le profil approprié d’assurance de la sécurité, et le pilote doit avoir obtenu la permission de NAV CANADA. Fin nota |
| À proximité des aéroports | À plus de 3 NM | Aux aéroports ou à proximité**Nota : Les utilisateurs menant des opérations avancées aux aéroports et héliports ou à proximité doivent respecter la procédure prévue pour les opérations de drones. Fin nota |
| À proximité des héliports | À plus de 1 NM | Aux héliports ou à proximité**Nota : Les utilisateurs menant des opérations avancées aux aéroports et héliports ou à proximité doivent respecter la procédure prévue pour les opérations de drones. Fin nota |
| À proximité des aérodromes non certifiés | Aux aérodromes non certifiés | Aux aérodromes non certifiés |
| Opérations de nuit | Avec balisage approprié | Avec balisage approprié |
Peu importe l’environnement opérationnel dans lequel ils évoluent, tous les pilotes de SATP ont la responsabilité de bien contrôler leur drone et de ne pas le perdre de vue pour que, au moment de la détection d’un autre aéronef, ils puissent immédiatement lui céder la priorité. Il incombe à tous les pilotes d’éviter une collision. Pour réduire davantage ce risque, les pilotes d’aéronefs traditionnels devraient éviter de voler en dessous de 400 pi AGL dans un espace aérien non contrôlé et redoubler de vigilance quand ils font des circuits standard au-dessus d’aérodromes non certifiés parce que c’est là que les autres utilisateurs de l’espace aérien s’attendent à voir des aéronefs.
La pleine intégration dans la circulation aérienne des drones en visibilité directe ne se fera pas du jour au lendemain. Tout un chacun a encore beaucoup à apprendre, mais nous n’en sommes qu’au commencement; le Groupe de travail sur les SATP de Transports Canada fait, avec des compagnies partout au Canada, des essais sur les opérations au-delà de la visibilité directe ( BVLOS ) dans l’objectif d’approuver, dans un proche avenir, certaines opérations BVLOS dans des environnements à risque faible.
Pour obtenir plus d’information sur les drones et la sécurité des drones, veuillez consulter le site Web sur la sécurité des drones de Transports Canada.